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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES
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T de tenoirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T de tenoirs
JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3778129
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2020
T de tenoirs de JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Présentation de la marque T de tenoirs

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T de tenoirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES domicilié(e) Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque T de tenoirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T de tenoirs est expirée depuis le 28 octobre 2020.

JACQUES FRELIN VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France - SIREN 328169081


CABINET BREV&SUD - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Emballages en carton ou en papier pour bouteilles, papier d'emballage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour l'emballage, la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Vins AOC issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (autres que les eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, présentation de produits, à savoir de vins, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, présentation et démonstration de produits, communication (publicité) et vente en ligne de vins au travers d'un site Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.